QUESTION:
J'ai une propriété à Valence, la villa est enregistrée comme urbaba mais le terrain est enregistré comme rustica, alors qu'est-ce que c'est urbain ou rustique.
RÉPONSE TLACORP:
D'après ce que nous comprenons de votre e-mail, vous souhaitez savoir quel est le classement de votre propriété lorsque vous avez deux types de registres, "urbana" pour la maison, et "rustique" pour le terrain.
Ces types de situations sont tout à fait normaux pour les propriétés situées sur des terres rustiques, où la terre est toujours rustique et paie la taxe communale pour le rustique (IBI rustico), et les maisons sont considérées conformément à la taxe communale d'urbana (IBI urbano).
Si le terrain est rustique, c'est parce que la mairie, dans le plan d'aménagement du quartier, considère le terrain comme rustique. Le terrain sera toujours considéré comme rustique sauf si la mairie modifie sa classification en urbain. Donc, d'après les informations fournies, je suppose que vous avez été informé par la mairie que le terrain est rustique. Sinon, essayez de leur rendre visite pour confirmer ce point.
Bien que le terrain soit rustique, les constructions résidentielles seront considérées comme urbano exclusivement aux fins de l'impôt du Conseil, et uniquement les constructions, pas le terrain. Ainsi, la taxe communale sera payée comme «urbano», pour la maison, et «rustique» pour le terrain.
Ainsi, nous confirmons que votre situation est normale, et que votre terrain est rustique, bien que vous receviez des considérations fiscales d'urbain de la maison.
