E-book sur le système fiscal en Espagne et ses implications pour les résidents et non-résidents.

Ce guide a été rédigé par des avocats inscrits au barreau TLA et des experts en droit immobilier et en conseil fiscal, complété par des conseils fiscaux très détaillés et fort de plus de 20 ans d’expérience dans le secteur juridique et fiscal espagnol. Nous avons axé notre contenu sur la prise en compte du statut fiscal de RÉSIDENT et de NON-RÉSIDENT en Espagne (qu’ils proviennent de pays de l’UE ou hors UE). D’autres e-books et guides en ligne n’offrent peut-être pas un contenu aussi détaillé que este manual, c’est pourquoi nous sommes convaincus qu’il sera votre guide incontournable. TABLE DES MATIÈRES 1.- IMPÔTS ET FRAIS À PAYER EN TANT QUE PROPRIÉTAIRE D’UN BIEN EN ESPAGNE

• IMPÔT SUR LE REVENU
• RÉSIDENTS
• NON-RÉSIDENTS
• IMPÔT SUR LA FORTUNE
• IBI ET IMPÔTS LOCAUX
• IMPÔT SUR LA LOCATION : FORMALITÉS ET OBLIGATIONS

2.- STRUCTURE DU SYSTÈME FISCAL EN ESPAGNE

• IMPÔT SUR LE REVENU
  • RÉSIDENTS
  • NON-RÉSIDENTS
• IMPÔT SUR LA FORTUNE
• IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS

3. – IMPÔT SUR LE REVENU – RÉSIDENTS EN ESPAGNE
   • BASE IMPOSABLE – REVENUS ET GAINS
   • QUI EST RESPONSABLE ?
   • EXONÉRATIONS D’IMPÔT SUR LE REVENU
   • RABAIS RÉGIONAUX SUR L’ACQUISITION/LA RÉNOVATION DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE
   • BASE IMPOSABLE
   • FRAIS DÉDUCTIBLES
   • TAUX D’IMPOSITION

– OBLIGATION DE FOURNIR DES INFORMATIONS SUR LES ACTIFS À L’ÉTRANGER

4. – IMPÔT SUR LE REVENU – NON-RÉSIDENTS EN ESPAGNE
   • Base d’imposition
   • Taux d’imposition
   • Déductions
   • Exigibilité
   • Obligations formelles

5. – IMPÔTS À PAYER LORS DE LA VENTE DE BIENS IMMOBILIERS EN ESPAGNE

• • Base imposable
  • Montant de l’impôt
  • Modalité de paiement de l’impôt
  • Autres impôts sur la vente de biens immobiliers

6. – IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS EN ESPAGNE

• • QUELLES ENTITÉS SONT SOUMISES À CET IMPÔT ?
  • QUEL EST LE TAUX D’IMPOSITION ?
  • COMMENT CALCULER L’IMPÔT À PAYER ?
  • MODÈLES DE DÉCLARATION FISCALE

7. – IMPÔT SUR LE REVENU DES PERSONNES ET SOCIÉTÉS NON-RÉSIDENTES EN ESPAGNE

• I.- Revenus obtenus par l’intermédiaire d’un établissement stable
  • 1.- Base d’imposition
  • 2.- Taux d’imposition
  • 3.- Période d’imposition et exigibilité
  • 4.- Obligations formelles
  • 5.- Acomptes provisionnels
• II.- Revenus obtenus sans l’intermédiaire d’un établissement stable

Nous sommes absolument certains que vous trouverez les informations nécessaires pour vous aider concernant le système fiscal en Espagne.