Guide complet sur l’achat d’un bien immobilier en Espagne, issu d’une étude approfondie et professionnelle, comprenant les conseils essentiels pour acheter une maison en Espagne.

Ce guide a été rédigé par des avocats inscrits au barreau TLA et des experts en droit immobilier et de la construction, complété par des conseils fiscaux très détaillés et fort de plus de 20 ans d’expérience dans le secteur juridique et fiscal espagnol. L’objectif de ce guide est de vous fournir suffisamment d’informations, d’informations et de conseils pour confirmer et conforter votre décision sur comment acheter en Espagne. D’autres e-books et guides en ligne n’offrent peut-être pas un contenu aussi approfondi que ce manuel, c’est pourquoi nous sommes convaincus qu’il sera votre guide incontournable. TABLE DES MATIÈRES 1.- POURQUOI FAIRE APPEL À UN AVOCAT LORS DE L’ACHAT D’UN BIEN EN ESPAGNE ? I.- QUELQUES EXEMPLES DANS D’AUTRES PAYS EUROPÉENS II.- LE CAS ESPAGNOL 2.- ASPECTS PRÉALABLES À L’ACHAT

• Aspects personnels :
• Aspects administratifs : NIE, personne physique ou morale, compte bancaire, financement-hypothèque, procurations
• Comment effectuer les paiements

3.- ÉTAPES DU PROCESSUS D’ACHAT

• CONTRAT D’ARRHES / CONTRAT DE RÉSERVATION
• LE CONTRAT DE VENTE (« Purchase Agreement »).
• SIGNATURE DES ACTES NOTARIÉS DE VENTE (« Deed of Sale »)
• COMMENT EFFECTUER LES PAIEMENTS

4.- LA SITUATION JURIDIQUE DU BIEN

• LOGEMENT NEUF
• BIEN DE SECONDE MAIN / REVENTE

5.- FRAIS ET IMPÔTS DÉCOULANT DE LA TRANSACTION D’ACHAT-VENTE

• L’IMPÔT SUR LA VALEUR
• IMPÔTS DÉCOULANT DE L’ACHAT DE BIENS NEUFS
• TVA – TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
• DROITS DE TIMBRE – STAMP DUTY
• REVENTE PAR COMMUNAUTÉS – ITP
• AUTRES FRAIS DÉCOULANT DE L’ACHAT :

6.- IMPÔTS ET FRAIS À PAYER EN TANT QUE PROPRIÉTAIRE EN ESPAGNE

• IMPÔT SUR LE REVENU
  • RÉSIDENTS
  • NON-RÉSIDENTS
• IMPÔT SUR LA FORTUNE
• IBI ET IMPÔTS LOCAUX

7.- ACTIVITÉ DE LOCATION EN ESPAGNE

• Différents types de location de biens immobiliers
• Location touristique
• Obligations fiscales

Nous sommes absolument certains que vous trouverez les informations nécessaires pour vous aider dans cette décision importante qu’est l’achat d’une maison en Espagne.